Livraison gratuite sur tous les articlesCommandes supérieures à 50€
Boutique
Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les utilisateurs du site https://www.destockpro38.fr/ sont informés des éléments suivants.
Éditeur du Site
Le site Destock Pro 38 est édité par :
Raison sociale / Nom et Prénom : Anthony Rochias
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro SIRET : 51160378900013
Adresse du siège social : 12 ter le Glapigneux 38580 Allevard
Adresse e-mail : contact@destockpro38.fr
Téléphone : 0685114632
Directeur de la publication / Responsable du site : Anthony Rochias
Hébergement du Site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : IONOS
Adresse du siège social :
7, place de la Gare
BP 70109
57201 SARREGUEMINES Cedex
Téléphone : 0970 808 911
Propriété Intellectuelle et Contrefaçons
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Anthony Rochias est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Anthony Rochias.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données Personnelles (RGPD)
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, veuillez adresser un message à contact@destockpro38.fr.
Le site est dispensé de déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte et ne traite que des données pour les finalités mentionnées dans sa Politique de Confidentialité
Litiges et Médiation
En cas de litige, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges.
Nom et coordonnées du médiateur de la consommation : EN COURS D’AFFILIATION
À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant le tribunal de Grenoble, si le client est un professionnel, ou le tribunal de son choix s’il est un particulier.
what are you looking for?
fermer
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.